INFORMATIONS LÉGALES
1. Présentation du site internet.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.la-closerie77.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : LA CLOSERIE Capital social de € Numéro de RCS: 811379577 – – Numéro de TVA :
Responsable publication : LA CLOSERIE – 0164775252
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
2. Créateur, hébergeur du site
de la Lune à la Lumière SAS
6 Place des Marronniers
77410 VILLEVAUDE